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> Publication électronique des règlements et décisions règlementaires de la FFVoile


Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

 

Cette publication électronique remplace les publications papier dans la Lettre de Grand Voile et s'applique aux membres et licenciés de la FFVoile.

 

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TypeIntitulé de la décisionDate d'entrée en vigueur  
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif : 17 novembre 2014 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 25 octobre 2013 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 22 février 2013 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du 13 décembre 2012  Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 9 décembre 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Ordre du jour de l'Assemblée Générale Ordinaire 2012 de la FFVoile07/03/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 17 novembre 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du 16 novembre 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du 18 octobre 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Désignation des titres des membres du BE de la FFVoile09/12/2012Voir le détail de la décision 
Assemblée Générale Résultat du vote du Conseil d’Administration pour l’élection du Bureau Exécutif de la FFVoile09/12/2012Voir le détail de la décision 
Assemblée Générale Résultat du vote du Conseil d’Administration nouvellement élu pour l’élection du Président de la FFVoile09/12/2012Voir le détail de la décision 
Assemblée Générale Résultat du vote de l’Assemblée Générale pour l’élection du Conseil d’Administration09/12/2012Voir le détail de la décision 
Bureau Executif Modalités techniques de déroulement des opérations de vote relatives aux élections (Assemblée Générale Elective 2012)23/11/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement sportif de la FFVoile modifié par le CA du 17 novembre 201221/11/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 14 juin 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil Fédéral d'Appel Décision du Conseil Fédéral d'Appel du 18 octobre 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions 11 septembre 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Agence Francaise de Lutte contre le Dopage Décision n° 2012-69 de l’Agence Française de lutte contre le dopage Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Appel à candidatures au Conseil d'Administration de la FFVoile18/09/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Voile Légère Sélection pour le Championnat du Monde RSX 8.5 201229/08/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du 13 juin 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement médical - version actualisée 201206/07/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Liste des coureurs recrutés en Centres d'Excellence Nationaux CEN 2012-201329/06/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du 25 mai 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement des Labels 2012 de la FFVoile23/06/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Délégation FFVoile hors Equipe de france pour le championnat d'Europe 470 201221/06/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Délégation FFVoile hors Equipe de france pour le championnat d'Europe laser et radial 201220/06/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Délégation officielle FFVoile hors Equipe de France/Groupe France pour la Semaine de Kiel 201220/06/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Délégation officielle pour l'Eurosaf 201213/06/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Délégation officielle pour le Championnat d'Europe Jeune Laser Radial 201212/06/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Liste des sélectionnés pour le Championnat d'Europe Jeune HC 1612/06/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Liste des sélectionnés pour le Championnat d'Europe Jeune Slalom 4212/06/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Liste des sélectionnés pour le Championnat du Monde de 420 201212/06/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Liste des sélectionnés pour le Championnat du Monde de 29er 201212/06/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Liste des sélectionnés pour le Championnat du Monde ISAF Jeunes 201201/06/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Antidopage Décision de la commission nationale de discipline antidopage du 19 avril 2012  Télécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Sélection des sportifs devant représenter la France aux Jeux Olympiques de 2012 - Mai24/05/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Délégation officielle pour la Semaine de Medemblick - World Cup Event - Mise à jour22/05/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du 17 avril 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Délégation officielle pour la Semaine de Medemblick - World Cup Event08/05/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Délégation officielle pour le Championnat du Monde Laser Radial 201208/05/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Délégation officielle pour le Championnat du Monde 470 201208/05/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Délégation pour le Championnat du Monde 49er 201208/05/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Liste des présélectionnés pour le Championnat du Monde ISAF Jeunes 2012 - phase 104/05/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Sélection des sportifs devant représenter la France aux Jeux Olympiques de 2012 - Avril04/05/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Délégation hors Equipe De France pour la SOF 2012 pour les séries 47018/04/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Délégation hors Equipe De France pour la SOF 2012 pour les séries Laser, Radial et 49er17/04/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Délégation officielle hors Equipe de France pour la SOF 201207/04/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Poids minimum équipage 15.5 – SL 1604/04/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision

 

 

 

 

 

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