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Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

 

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TypeIntitulé de la décisionDate d'entrée en vigueur  
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du 25 mai 2012  Télécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Décision CND 20 décembre 2011  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du 17 février 2012  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 24 février 2012  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décision du Bureau Exécutif du 6 janvier 2012  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décision du Bureau Exécutif du 1er décembre 2011  Télécharger le texte de la décision
Département Développement Règlement des Labels 2011 de la FFVoile24/01/2012 Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 19 novembre 2011  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 3 novembre 2011  Télécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Décision de la Commission Nationale de Discipline du 20 septembre 2011 - Affaire Tiffon Terrade05/11/2011 Télécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Décision de la Commission Nationale de Discipline du 20 septembre 2011 - Affaire T.Briend05/11/2011 Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décision du Bureau Exécutif du 17 juin 2011  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 4 mars 2011  Télécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Actualisation de la liste des sélectionnés pour le Championnat du Monde ISAF 2011 à Perth (Autralie)07/10/2011 Télécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Liste des sélectionnés pour le championnat du monde Jeunes RS:X 8.5 201109/09/2011 Télécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Liste des sélectionnés pour le championnat d’Europe SL 42 201111/08/2011 Télécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Liste des sélectionnés pour le Championnat du Monde ISAF 201103/08/2011 Télécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement Médical - Vote électronique Juillet 201121/07/2011 Télécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Liste des sélectionnés pour le Championnat d'Europe Jeune Hobie Cat 16 201121/07/2011 Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 18 juin 2011  Télécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Délégation officielle de la FFVoile hors coureurs Equipe de France et Groupe France pour le Championnat d'Europe RS:X 201114/07/2011 Télécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Composition de l'Equipe de France de Funboard 201128/06/2011 Télécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Liste des sélectionnés pour le Championnat du Monde Jeunes Laser Radial 201128/06/2011 Télécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Liste des sélectionnés pour le Championnat d'Europe Jeune 29er 201128/06/2011 Télécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Liste des sélectionnés pour le Championnat d'Europe Jeune 420 201128/06/2011 Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décision du Bureau Exécutif du 13 mai 2011  Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décision du Bureau Exécutif du 31 mai 2011  Télécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Délégation française aux épreuves de voile des Universiades 201124/06/2011 Télécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Délégation officielle pour le Championnat du Monde Jeune Laser 201121/06/2011 Télécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Délégation officielle hors Equipe de France / Groupe France pour le Championnat d’Europe de Voile 2011 à Helsinki21/06/2011 Télécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Liste des sélectionnés pour le Test Event 2011 à Weymouth18/06/2011 Télécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Délégation officielle FFVoile hors Equipe de France/Groupe France pour la Semaine de Kiel 201116/06/2011 Télécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Délégation officielle FFVoile hors Equipe de France/Groupe France pour le Championnat du Monde Jeune 49er 201116/06/2011 Télécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Délégation officielle FFVoile hors Equipe de France/Groupe France pour le Championnat d'Europe Jeune 470 201116/06/2011 Télécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Délégation officielle FFVoile hors Equipe de France/Groupe France pour le Championnat du Monde Jeune 470 201115/06/2011 Télécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Liste des sélectionnés pour le Championnat du Monde jeune ISAF 201109/06/2011 Télécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Principes de sélection Universiades 201102/06/2011 Télécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règlement de sélection pour le Championnat du Monde Jeune RSX 8.5 201126/05/2011 Télécharger le texte de la décision
Bureau Executif Nombre d'équipage minimum pour la prise en compte des résultats des épreuves dans les classements individuels de la FFVoile 201125/05/2011 Télécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Composition de l’Equipe de France et du Groupe France de la FFVoile 201120/05/2011 Télécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Principes de sélection pour les épreuves internationales RSX en 201119/05/2011 Télécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Délégation officielle FFVoile hors Equipe de France/Groupe France pour la Sailing World Cup de Weymouth 201119/05/2011 Télécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Délégation officielle FFVoile hors Equipe de France / Groupe France pour l'épreuve de Medemblick 201117/05/2011 Télécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Championnat du monde Jeunes ISAF 201129/04/2011 Télécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Délégation pour la SOF 2011 hors Equipe de France23/04/2011 Télécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Championnat du Monde Jeunes Isaf 2011 : Equipages sélectionnés à la présélection pour la série SL16 du 22 au 25 avril 201116/04/2011 Télécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décision du Bureau Exécutif du 24 février 2011  Télécharger le texte de la décision
Département Voile Légère Liste des participants au Championnat de France VRC 201109/04/2011 Télécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Délégation officielle de la FFVoile hors coureurs Equipe de France et Groupe France pour la Sailing World Cup de Palma de Majorque 2011 - ERRATUM02/04/2011 Télécharger le texte de la décision
Règlementation Règlement technique de la FFVoile 201101/04/2011 Télécharger le texte de la décision

 

 

 

 

 

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