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> Publication électronique des règlements et décisions règlementaires de la FFVoile


Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

 

Cette publication électronique remplace les publications papier dans la Lettre de Grand Voile et s'applique aux membres et licenciés de la FFVoile.

 

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TypeIntitulé de la décisionDate d'entrée en vigueur  
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 5 juin 2014 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décision du Bureau Exécutif du 6 janvier 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décision du Bureau Exécutif du 17 juin 2011 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 4 mars 2011 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décision du Bureau Exécutif du 24 février 2011 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Statuts votés à l'AG du 26 mars 201131/03/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Règlement Intérieur voté à l'AG du 26 mars 201131/03/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Règlement Financier voté à l'AG du 26 mars 201131/03/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 10 décembre 2010 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Priorités informatiques - Décembre 201018/02/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Les types de naviguation diurne voile légère en club FFVoile18/02/2011Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 19 novembre 2010 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 27 octobre 2010 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 23 juin 2010 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 10 septembre 2010 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Décision de la Commission Nationale de Discipline du 4 octobre 2010 : Affaire Anne CASENEUVE Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Décision de la Commission Nationale de Discipline du 4 octobre 2010 : Affaire Stéphane VUDUC Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Antidopage Décision de la Commission Nationale de Discipline Antidopage du 13 septembre 2010 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Antidopage Décision de la Commission Nationale de Discipline Antidopage du 13 septembre 2010 : Affaire X Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Voile Légère Liste des coureurs admis au National Jeune RS:X 201022/10/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Voile Légère Liste des coureurs admis au Championnat de France RSX 201022/10/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Décision de la Commission Nationale de Discipline du 26 juillet 2010 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Décision de la Commission Nationale de Discipline du 26 juillet 2010 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Nationale de Discipline Décision de la Commission Nationale de Discipline du 26 juillet 2010 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Possibilité de dispense des filières et chandeliers pour des navires participants à des navigations en « Match-Race » organisées par la Fédération Française de Voile (FFVoile) ou ses délégataires04/09/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 31 mai 2010 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration de la FFVoile en date des 11 et 12 juin 2010 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Liste des sélectionnés pour les Championnats d'Europe Jeune Hobie Cat 16 201014/07/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Liste des sélectionnés pour les Championnats du Monde 293 OD moins de 17 ans 201014/07/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Voile Légère Liste actualisée du Collectif Bleuets 201013/07/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Planning de mise en place du Championnat de France des Clubs Habitables et du Classement National des clubs Sport pour la Voile Tradition22/06/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement des Labels 2010 de la FFVoile22/06/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Modification de la liste des sélectionnés pour le Championnat du Monde de Laser Radial Jeune 201016/06/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Liste des sélectionnés pour le Championnat du Monde RSX 201010/06/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Liste des sélectionnés pour le Championnat d’Europe RSX 201008/06/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Liste des sélectionnés pour le Championnat du Monde Jeunes Laser Radial 201003/06/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Liste des sélectionnés pour le Championnat du Monde Junior ISAF 201003/06/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règlement Technique de la FFVoile21/05/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Jeux Olympiques Jeunes 2010, note du comité de sélection jeunes23/04/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Championnat du monde jeunes RS:X8.5 – 2010, note du comité de sélection jeunes23/04/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Championnat d’Europe jeunes 420 - 2010, note du comité de sélection jeunes23/04/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Championnat d’Europe 29er - 2010, note du comité de sélection jeunes23/04/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Championnat du monde Junior ISAF - 2010, note du comité de sélection jeunes23/04/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Championnat du monde 420 – 2010, note du comité de sélection jeunes23/04/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Sélection de la délégation française à la SOF 2010 en RS X14/04/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Règlement Intérieur voté à l'Assemblée Générale du 27 mars 201003/04/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Règlement Financier voté à l'Assemblée Générale du 27 mars 201003/04/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Statuts votés à l'Assemblée Générale du 27 mars 201003/04/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Comité de Sélection Liste des sélectionnés au Championnat du Monde Jeune Slalom 42 201003/04/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Voile Légère Liste des candidats à la sélection au Championnat du Monde Junior ISAF 201023/03/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision

 

 

 

 

 

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