Règlement médical de la FFVoile


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Type de publication : Conseil d'Administration


Date d'entrée en vigueur : 08/06/2018


Date de publication : 07/06/2018

Mots clefs : Conseil Administration 

Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.
Cette publication électronique remplace les publications papier dans la Lettre de Grand Voile et s'applique aux membres et licenciés de la FFVoile.

 

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