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Publications électroniques des règlements et décisions règlementaires de la FFVoile

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Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

Cette publication électronique remplace les publications papier dans la Lettre de Grand Voile et s'applique aux membres et licenciés de la FFVoile.

Règlement Intérieur voté à l'AG du 24 mars 2018

Type de publication : Assemblée Générale

Date d'entrée en vigueur : 28/03/2018

Date de publication : 27/03/2018

Mots clefs : Assemblée Générale AG 2017 Règlement  Intérieur Textes Fédéraux Vie Fédérale 

 

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Règlement Intérieur voté à l'AG du 24 mars 2018 [Télécharger]

L'Assemblée Générale 2017 de la FFVoile modifie le Règlement Intérieur. 

 

 

 

 

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