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Publications électroniques des règlements et décisions règlementaires de la FFVoile

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Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

Cette publication électronique remplace les publications papier dans la Lettre de Grand Voile et s'applique aux membres et licenciés de la FFVoile.

Relevé de Décision du Conseil d'Administration du 17 juin 2009

Type de publication : Relevé de décision du Conseil d'Administration

Date de publication : 17/06/2009

Mots clefs : Relevé de Décisions  Conseil Administration 

 

Version imprimable
Relevé de Décision du Conseil d'Administration du 17 juin 2009 [Télécharger]

Approbation du PV du 22/02/2009 et approbation des votes électroniques du 30/04/2009
Questions/Réponses aux membres du Bureau Exécutif
Présentation de la politique fédérale pour le mandat 2009-2012 et point sur l’organigramme et règles de fonctionnement

VIE FEDERALE
Trésorerie/Finances
Révision du budget FFVoile

Vie Fédérale
Proposition du BE sur la date d’AG 2009 de la FFVoile
Prix des licences 2010
Suites à donner sur la mise sous tutelle du CDVOILE 85
Affiliations des membres associés (association de classes)

DEPARTEMENT VOILE LEGERE
Débat sur les classes fédérales suite au vote électronique
Attribution des championnats de France
Echéancier pour les sélections et invitations aux championnats de France Minimes, Espoirs Glisse, Espoirs Solitaire et Equipage, Espoirs Extrême Glisse 201
Séries Jeunes à l’international
JO des Jeunes
Règlement type de sélection aux épreuves internationales Jeunes à partir de 2009 et règlements de 4 séries
Règlement des championnats de France en entreprise pour application 2010
Définition des quotas pour les Championnats de France Jeunes

DEPARTEMENT HABITABLE
Proposition d’évolution du championnat de France Espoirs Solitaire et Equipage – Habitable – Open

DEPARTEMENT DEVELOPPEMENT
Plan de relance Ecole de Sport
Point sur la rencontre Ministère Education nationale
Présentation du comité de pilotage « politique » du Département Développement
Synthèse Chiffres clés nautisme
Règlement des labels : résolution et annexe jointe
Proposition de soumission au Groupe 3 (partager la passion de la mer) du Grenelle de la Mer

HAUT NIVEAU
Les Pôles d’excellence sportive
Modalités de sélection aux épreuves Internationales de Voile Olympique sénior 2009-2010

MISSION FORMATION
Désignations des membres pour la commission des litiges (liste actualisée)
Actualisation du règlement des Diplômes, des Qualifications et des Formations de la FFVoile
Point d’actualité sur les nouveaux diplômes du MSS (DEJEPS et DESJEPS)
Bilan annuel des délivrances de certificat d’AMV 2008
Bilan annuel pédagogique et financier 2008 de l’organisme de formation Professionnel FFVoile
Point d’étape des actions entreprises dans le cadre des programmes européens (EQF / Leonardo, human capital and sport / Marie Curie actions)

COMMISSION CENTRALE D ARBITRAGE
Modification du règlement de la CCA

REGLEMENTATION
Règlement de publicité FFVoile en fonction de la nouvelle régulation ISAF
RSO : Régime de dispense pour les diplômes étrangers de secourisme

COMMISSION DIRECTEURS DE COURSE
Modification du règlement des directeurs de course

JURY D APPEL
Modification de la charte du jury d’appel

Epreuves internationales

Questions diverses
Date du prochain CA proposé par le BE

 

 

 

 

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Fédération Française de Voile
17 rue H. Bocquillon - 75015 Paris
Tel : 01 40 60 37 00
Fax : 01 40 60 37 37

Voir aussi

World Sailing Ministere des Sports