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Publications électroniques des règlements et décisions règlementaires de la FFVoile

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Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

Cette publication électronique remplace les publications papier dans la Lettre de Grand Voile et s'applique aux membres et licenciés de la FFVoile.

Règles de sécurité de la FFVoile pour les jeunes enfants (Code du Sport A-322-3-4)

Type de publication : Bureau Executif

Date d'entrée en vigueur : 30/05/2017

Date de publication : 29/05/2017

Mots clefs : Réglementation  Sécurité  Jeunes Enfants  Développement  2017  Code du Sport 

 

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Règles de sécurité de la FFVoile pour les jeunes enfants (Code du Sport A-322-3-4) [Télécharger]

La FFVoile entérine les règles de sécurité de la FFVoile pour les jeunes enfants en application de l'article A-322-3-4 du Code du Sport