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Publications électroniques des règlements et décisions règlementaires de la FFVoile

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Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

Cette publication électronique remplace les publications papier dans la Lettre de Grand Voile et s'applique aux membres et licenciés de la FFVoile.

Règlement Financier voté à l'AG du 25 mars 2017

Type de publication : Assemblée Générale

Date d'entrée en vigueur : 30/03/2017

Date de publication : 29/03/2017

Mots clefs : Assemblée Générale  AG  2016  Règlement  Financier  Textes Fédéraux  Vie Fédérale 

 

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Règlement Financier voté à l'AG du 25 mars 2017 [Télécharger]

L'Assemblée Générale 2016 de la FFVoile modifie le Règlement Financier.

 

 

 

 

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