Menu

Publications électroniques des règlements et décisions règlementaires de la FFVoile

[Retour à la liste des règlements et décisions règlementaires de la FFVoile]

Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

Cette publication électronique remplace les publications papier dans la Lettre de Grand Voile et s'applique aux membres et licenciés de la FFVoile.

Règlement Intérieur FFVoile - Assemblée Générale 2015

Type de publication : Assemblée Générale

Date d'entrée en vigueur : 06/04/2016

Date de publication : 05/04/2016

Mots clefs : Vie Fédérale  Règlement Interieur  Assemblée générale  2015  Réglementation  Textes fédéraux 

 

Version imprimable
Règlement Intérieur FFVoile - Assemblée Générale 2015 [Télécharger]

L’Assemblée Générale entérine les modifications du Règlement Intérieur de la FFVoile