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Publications électroniques des règlements et décisions règlementaires de la FFVoile

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Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

Cette publication électronique remplace les publications papier dans la Lettre de Grand Voile et s'applique aux membres et licenciés de la FFVoile.

Règlement Médical 2016

Type de publication : Conseil d'Administration

Date d'entrée en vigueur : 23/03/2016

Date de publication : 22/03/2016

Mots clefs : Vie Fédérale  Commission Médicale  Règlement  2016 

 

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Règlement Médical 2016 [Télécharger]

La FFVoile entérine la nouvelle version du règlement médical de la FFVoile. L'annexe 5 est applicable à partir du 1er janvier 2017.