Menu

Publications électroniques des règlements et décisions règlementaires de la FFVoile

[Retour à la liste des règlements et décisions règlementaires de la FFVoile]

Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

Cette publication électronique remplace les publications papier dans la Lettre de Grand Voile et s'applique aux membres et licenciés de la FFVoile.

Prescription FFVoile aux Règlementations Spéciales Offshore 3.14.6

Type de publication : Bureau Executif

Date d'entrée en vigueur : 16/04/2015

Date de publication : 15/04/2015

Mots clefs : Réglementation Spéciale Offshore  RSO  Habitable  Sécurité  Prescription 

 

Version imprimable
Prescription FFVoile aux Règlementations Spéciales Offshore 3.14.6 [Télécharger]
La FFVoile entérine la prescription à la RSO 3.14.6 (modifiée par l'ISAF)