Type de publication : Assemblée Générale
Date d'entrée en vigueur : 01/04/2015
Date de publication : 31/03/2015
Mots clefs : Assemblée Générale AG 2014
Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.
Cette publication électronique remplace les publications papier dans la Lettre de Grand Voile et s'applique aux membres et licenciés de la FFVoile.
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| Résolution 6 de l'AG du 28 mars 2015 relative à la réforme territoriale | Télécharger |
L'Assemblée Générale 2014 de la FFVoile entérine la Résolution 6 concernant la reforme territoriale
