Type de publication : Assemblée Générale
Date d'entrée en vigueur : 01/04/2015
Date de publication : 31/03/2015
Mots clefs : Assemblée Générale AG 2014 Règlement Intérieur Textes Fédéraux Vie Fédérale
Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.
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L'Assemblée Générale 2014 de la FFVoile modifie le Règlement Intérieur
