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Publications électroniques des règlements et décisions règlementaires de la FFVoile

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Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

Cette publication électronique remplace les publications papier dans la Lettre de Grand Voile et s'applique aux membres et licenciés de la FFVoile.

Annexe 1 de l'extrait du relevé de décisions du Bureau Exécutif des 29 et 30 avril 2009

Type de publication : Bureau Executif
Date d'entrée en vigueur : 13/05/2009
Date de publication : 13/05/2009
Mots clefs : Règles Fonctionnement Mandature Organigramme Objectifs commissions Conseil des présidents de ligue

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Annexe 1 de l'extrait du relevé de décisions du Bureau Exécutif des 29 et 30 avril 2009	[Télécharger]

Règles et principes de fonctionnement de la mandature 2009 - 2012

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