Type de publication : Conseil d'Administration
Date d'entrée en vigueur : 01/01/2014
Date de publication : 17/12/2013
Mots clefs : Vie Fédérale Règlement Publicité Carte pub
Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.
Cette publication électronique remplace les publications papier dans la Lettre de Grand Voile et s'applique aux membres et licenciés de la FFVoile.
| Version imprimable | |
| Modification du règlement de publicité de la FFVoile | Télécharger |
Le Conseil d'Administration entérine la modification du règlement de publicité de la FFVoile
