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Publications électroniques des règlements et décisions règlementaires de la FFVoile

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Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

Cette publication électronique remplace les publications papier dans la Lettre de Grand Voile et s'applique aux membres et licenciés de la FFVoile.

Modification du règlement de publicité de la FFVoile

Type de publication : Conseil d'Administration

Date d'entrée en vigueur : 01/01/2014

Date de publication : 17/12/2013

Mots clefs : Vie Fédérale  Règlement  Publicité  Carte pub 

 

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Modification du règlement de publicité de la FFVoile [Télécharger]

Le Conseil d'Administration entérine la modification du règlement de publicité de la FFVoile