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Publications électroniques des règlements et décisions règlementaires de la FFVoile

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Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

Cette publication électronique remplace les publications papier dans la Lettre de Grand Voile et s'applique aux membres et licenciés de la FFVoile.

Règles d'introduction à la régate - CA du 25 février 2009

Type de publication : Conseil d'Administration

Date d'entrée en vigueur : 02/04/2009

Date de publication : 25/02/2009

Mots clefs : Régate  Commission Centrale d Arbitrage  Arbitrage  Règles de Course RCV 

 

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Règles d'introduction à la régate - CA du 25 février 2009 [Télécharger]

Annexe 9 à l'extrait du relevé de décisions du Conseil d'Administration du 25 février 2009.

 

 

 

 

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