Publications électroniques des règlements et décisions règlementaires de la FFVoile

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Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

Cette publication électronique remplace les publications papier dans la Lettre de Grand Voile et s'applique aux membres et licenciés de la FFVoile.

Modalits techniques de droulement des oprations de vote relatives aux lections (Assemble Gnrale Elective 2012)

Type de publication : Bureau Executif

Date d'entrée en vigueur : 23/11/2012

Date de publication : 22/11/2012

Mots clefs : Vie Fdrale  Assemble Gnrale  Elections  2012 

 

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Modalits techniques de droulement des oprations de vote relatives aux lections (Assemble Gnrale Elective 2012) [Télécharger]

Le Bureau Excutif valide les modalits techniques de droulement des oprations de vote relatives aux lections (conseil dAdministration, Prsident et Bureau Excutif) qui auront lieu le 09/12/2012