Type de publication : Conseil d'Administration
Date d'entrée en vigueur : 21/11/2012
Date de publication : 20/11/2012
Mots clefs : Vie Fédérale Règlement Sportif Commission Médicale Règlement Médical Surclassements
Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.
Cette publication électronique remplace les publications papier dans la Lettre de Grand Voile et s'applique aux membres et licenciés de la FFVoile.
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| Règlement sportif de la FFVoile modifié par le CA du 17 novembre 2012 | Télécharger |
Le Conseil d’Administration modifie l’annexe 1 du Règlement sportif de la FFVoile – Règlement médical de la FFVoile - en supprimant toute référence aux surclassements
