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Publications électroniques des règlements et décisions règlementaires de la FFVoile

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Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

Cette publication électronique remplace les publications papier dans la Lettre de Grand Voile et s'applique aux membres et licenciés de la FFVoile.

Règlement médical - version actualisée 2012

Type de publication : Conseil d'Administration

Date d'entrée en vigueur : 06/07/2012

Date de publication : 05/07/2012

Mots clefs : Vie Fédérale  Conseil d'Administration  Commission Médicale  COMED  Règlement 

 

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Règlement médical - version actualisée 2012 [Télécharger]

La FFVoile actualise le Règlement de la Commission Médicale Nationale