Publications électroniques des règlements et décisions règlementaires de la FFVoile
Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.
Cette publication électronique remplace les publications papier dans la Lettre de Grand Voile et s'applique aux membres et licenciés de la FFVoile.
Retour à la liste des règlements et décisions règlementaires de la FFVoile
Décision CND 20 décembre 2011
Type de publication : Commission Nationale de Discipline
Date de publication : 29/05/2012
Mots clefs : CND Commission Nationale de Discipline
Version imprimable |
Décision CND 20 décembre 2011 | Télécharger |
Décision de la Commission Nationale de Discipline du 20 décembre 2011