Type de publication : Conseil d'Administration
Date d'entrée en vigueur : 26/03/2009
Date de publication : 25/03/2009
Mots clefs : Règlements Fédéraux Medical Surclassements Commission Médicale Règlement Médical
Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.
Cette publication électronique remplace les publications papier dans la Lettre de Grand Voile et s'applique aux membres et licenciés de la FFVoile.
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Le Conseil d’Administration de la FFVoile a modifié les dispositions du règlement médical de la FFVoile relatives au surclassement et notamment l’annexe 1 dudit règlement.
