Menu

Publications électroniques des règlements et décisions règlementaires de la FFVoile

[Retour à la liste des règlements et décisions règlementaires de la FFVoile]

Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

Cette publication électronique remplace les publications papier dans la Lettre de Grand Voile et s'applique aux membres et licenciés de la FFVoile.

Règlement disciplinaire relatif à la lutte contre le dopage

Type de publication : Règlementation

Date d'entrée en vigueur : 25/11/2011

Date de publication : 24/11/2011

Mots clefs : Commission Nationale de Discipline  Disciplinaire  Sanction  Dopage  Règlement  Règlementation 

 

Version imprimable
Règlement disciplinaire relatif à la lutte contre le dopage [Télécharger]

La FFVoile entérine la nouvelle version du règlement disciplinaire de lutte contre le dopage.