Type de publication : Règlementation
Date d'entrée en vigueur : 25/11/2011
Date de publication : 24/11/2011
Mots clefs : Commission Agents Sportifs Règlement Règlementation
Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.
Cette publication électronique remplace les publications papier dans la Lettre de Grand Voile et s'applique aux membres et licenciés de la FFVoile.
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La FFVoile entérine la nouvelle version du règlement des agents sportifs.
