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Publications électroniques des règlements et décisions règlementaires de la FFVoile

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Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

Cette publication électronique remplace les publications papier dans la Lettre de Grand Voile et s'applique aux membres et licenciés de la FFVoile.

Règlement Médical - Vote électronique Juillet 2011

Type de publication : Conseil d'Administration

Date d'entrée en vigueur : 21/07/2011

Date de publication : 20/07/2011

Mots clefs : Règlements Fédéraux  Médical  Surclassements  Commission Médicale  Règlement Médical 

 

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Règlement Médical - Vote électronique Juillet 2011 [Télécharger]

Le Conseil d'Administration de la FFVoile entérine la modification du règlement médical de la FFVoile