Type de publication : Bureau Executif
Date d'entrée en vigueur : 12/03/2009
Date de publication : 19/02/2009
Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.
Cette publication électronique remplace les publications papier dans la Lettre de Grand Voile et s'applique aux membres et licenciés de la FFVoile.
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| Extrait du Relevé de Décisions du Bureau Executif du 19 février 2009 | Télécharger |
Administration
Approbation relevé de décisions du BE du 15 et 16/01/2009 du vote électronique du 23/01/2009 et Relevé des points du Comité Opérationnel du 13/01/2009
Elections
Fixation du prix des repas pour les représentants à l’AG
Validation de la date de prise d’effet de l’affectation de la ristourne gestion des licences temporaires 2008
Modification relative à la fixation des objectifs de PVR pour les ligues dépassant le point mort
Pratique Compétitive
Département Voile Légère
Liste des délégués fédéraux sur les compétitions majeures FFVoile 2009
Département Habitable
Règlement du CFMH 2009Département Développement
Evolution des taux d’accident du travail pour la voile, le nautisme
Info sur étude horizon expert sur le brevet passion voile
Haut Niveau
Sélections Jeux Méditerranéens
Divers
Master Voile à Bercy
