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Publications électroniques des règlements et décisions règlementaires de la FFVoile

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Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

Cette publication électronique remplace les publications papier dans la Lettre de Grand Voile et s'applique aux membres et licenciés de la FFVoile.

Extrait du Relevé de Décisions du Bureau Executif du 19 février 2009

Type de publication : Bureau Executif

Date d'entrée en vigueur : 12/03/2009

Date de publication : 19/02/2009

 

Version imprimable
Extrait du Relevé de Décisions du Bureau Executif du 19 février 2009 [Télécharger]

Administration

Approbation relevé de décisions du BE du 15 et 16/01/2009 du vote électronique du 23/01/2009 et Relevé des points du Comité Opérationnel du 13/01/2009

Elections

Fixation du prix des repas pour les représentants à l’AG

Validation de la date de prise d’effet de l’affectation de la ristourne gestion des licences temporaires 2008

Modification relative à la fixation des objectifs de PVR pour les ligues dépassant le point mort

 

Pratique Compétitive

Département Voile Légère

Liste des délégués fédéraux sur les compétitions majeures FFVoile 2009

Département Habitable

Règlement du CFMH 2009Département Développement

Evolution des taux d’accident du travail pour la voile, le nautisme

Info sur étude horizon expert sur le brevet passion voile

 

Haut Niveau

Sélections Jeux Méditerranéens

 

Divers

Master Voile à Bercy

 

 

 

 

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17 rue H. Bocquillon - 75015 Paris
Tel : 01 40 60 37 00
Fax : 01 40 60 37 37

Voir aussi

World Sailing Ministere des Sports