Menu   Espace Licencié   Espace Club   Boutique Clubs

Publications électroniques des règlements et décisions règlementaires de la FFVoile

[Retour à la liste des règlements et décisions règlementaires de la FFVoile]

Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

Cette publication électronique remplace les publications papier dans la Lettre de Grand Voile et s'applique aux membres et licenciés de la FFVoile.

Décision de la Commission Nationale de Discipline du 26 juillet 2010

Type de publication : Commission Nationale de Discipline

Date de publication : 15/09/2010

Mots clefs : Commission Nationale de Discipline  Disciplinaire  Sanction 

 

Version imprimable
Décision de la Commission Nationale de Discipline du 26 juillet 2010 [Télécharger]

Décision de la Commission Nationale de Discipline du 26 juillet 2010.