Type de publication : Assemblée Générale
Date d'entrée en vigueur : 03/04/2010
Date de publication : 02/04/2010
Mots clefs : Assemblée Générale AG 2009 Statuts
Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.
Cette publication électronique remplace les publications papier dans la Lettre de Grand Voile et s'applique aux membres et licenciés de la FFVoile.
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L’Assemblée Générale de la FFVoile a modifié les statuts de la FFVoile.
