Type de publication : Conseil d'Administration
Date d'entrée en vigueur : 18/12/2009
Date de publication : 17/12/2009
Mots clefs : Equipe de France EDF Collectif 2010
Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.
Cette publication électronique remplace les publications papier dans la Lettre de Grand Voile et s'applique aux membres et licenciés de la FFVoile.
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Annexe au Compte Rendu du Conseil d'Administration de la FFVoile en date des 20 et 21 novembre 2010
