Le règlement Intérieur de la FFVoile votés par l’AG FFVoile du 27 juin 2020


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Type de publication : Assemblée Générale


Date d'entrée en vigueur : 03/07/2020


Date de publication : 02/07/2020

Mots clefs : Reglement  intérieur  2020 

Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.
Cette publication électronique remplace les publications papier dans la Lettre de Grand Voile et s'applique aux membres et licenciés de la FFVoile.

 

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