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Publications électroniques des règlements et décisions règlementaires de la FFVoile

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Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

Cette publication électronique remplace les publications papier dans la Lettre de Grand Voile et s'applique aux membres et licenciés de la FFVoile.

Relevé de décision du BE en date du 09/11/2019

Type de publication : Relevé de décision du Bureau Exécutif

Date de publication : 28/01/2020

Mots clefs : Bureau executif  Relevé de décision 2019 

 

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Relevé de décision du BE en date du 09/11/2019 [Télécharger]
Relevé de décision du BE en date du 09/11/2019 

Version 1.2
La décision BE-191109-02 est modifiée par la décision ultérieure BE -200403-01 intégrée au relevé de décision du BE du 27/03/2020