Les modalités techniques pour le déroulement des opérations de vote pour l’AG du 28/03/2020


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Type de publication : Bureau Executif


Date d'entrée en vigueur : 25/01/2020


Date de publication : 24/01/2020

Mots clefs : vote  AG 

Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.
Cette publication électronique remplace les publications papier dans la Lettre de Grand Voile et s'applique aux membres et licenciés de la FFVoile.

 

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