Modalites techniques de deroulement des operations de vote et des moyens techniques - AG du 23 mars 2024


Retour à la liste des règlements et décisions règlementaires de la FFVoile


Type de publication : Bureau Executif


Date d'entrée en vigueur : 08/03/2024


Date de publication : 07/03/2024

Mots clefs : AG  2023  vote 

Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.
Cette publication électronique remplace les publications papier dans la Lettre de Grand Voile et s'applique aux membres et licenciés de la FFVoile.

 

Version imprimable
Modalites techniques de deroulement des operations de vote et des moyens techniques - AG du 23 mars 2024 Télécharger

Modalites techniques de deroulement des operations de vote et des moyens techniques - AG du 23 mars 2024

 

 

 

 

Logo FFVoile

Fédération Française de voile © 2024


Plan du site
Mentions légales & CGU
Support technique GoToAssist
Support technique TeamViewer

Nos partenaires