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Publications électroniques des règlements et décisions règlementaires de la FFVoile

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Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

Cette publication électronique remplace les publications papier dans la Lettre de Grand Voile et s'applique aux membres et licenciés de la FFVoile.

Modalités techniques de déroulements des opérations de vote pour l’Assemblée Générale du 30 mars 2019

Type de publication : Bureau Executif

Date d'entrée en vigueur : 06/03/2019

Date de publication : 05/03/2019

Mots clefs : vote  Assemblée Générale  AG 

 

Version imprimable
Modalités techniques de déroulements des opérations de vote pour l’Assemblée Générale du 30 mars 2019 [Télécharger]

La décision du BE du 22/02/2019 validant les modalités techniques de déroulements des opérations de vote pour l’Assemblée Générale du 30 mars 2019 (publication électronique jointe) modifie/remplace la décision du BE du 26/01/2019 sur le même item (publication électronique du 06/02/2019).

 

 

 

 

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