Assemblée Générale Ordinaire 2022

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(ligues, Comités Départementaux de Voile)

Samedi 25 mars 2023

Hôtel NOVOTEL Paris Vaugirard

257, rue de Vaugirard

75015 - Paris

Compte rendu de l'Assemblée Générale du 25 Mars 2023

Documents relatifs à l'ordre du jour


Lettre et convocations
Lettre de Jean-Luc DENECHAU et coupon réponse Télécharger
Coupon réponse à renvoyer à la Fédération avant le 17 mars 2023
Convocation et Ordre du Jour Télécharger

 

 


13/03/2023
La FFVoile a sollicité le Ministère chargé des Sports pour validation de ses textes statutaires. Un point a été soulevé par le Ministère à l’article 17 des statuts en suggérant de se baser sur l’article L 131.26 du Code pénal en lieu et place des Dispositions Statutaires Obligatoires (devenues obsolètes sur ce point suite à l’évolution du Code électoral) que nous reprenons dans cet article 17. L’application de cette modification à l’article 17 entraîne la modification, par pure cohérence, des articles 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 14 et 46 du Règlement Intérieur de la FFVoile. Consulter les documents suivants : Additif Note de synthèse, Statuts (Additif Statuts 2023 AG (après MS suivi depuis V12) et du Règlement Intérieur (Règlement Intérieur 2023 AG (après MS suivi depuis V11) laissant apparaître uniquement les articles modifiés.

 

Emploi et Formation


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Documents relatifs aux points de l'ordre du jour
Procès verbal de l'Assemblée Générale 2021 (le 26 mars 2022) Télécharger
Rapport Moral du Président Télécharger
Bilan 2022 Télécharger
Budget Prévisionnel 2023 Télécharger
Note de synthèse des modifications statutaires / réglementaires Télécharger
Additif Note de synthèse des modifications statutaires / réglementaires Télécharger
Statuts de la FFVoile (suivi complet depuis le texte actuel) Télécharger
Statuts de la FFVoile (suivi de fond depuis le texte actuel) Télécharger
Additif Statuts de la FFVoile (après MS suivi depuis V12) Télécharger
Règlement Intérieur de la FFVoile (suivi complet depuis le texte actuel) Télécharger
Règlement Intérieur de la FFVoile (suivi de fond depuis le texte actuel) Télécharger
Additif Règlement Intérieur de la FFVoile (après MS suivi depuis V11) Télécharger
Règlement Financier de la FFVoile Télécharger
Création de Fondation au sein de la fondation du sport français Télécharger
Expérimentation des titres fédéraux et licences Télécharger
Rapports d'activités 2022 Télécharger
Présentation HAUTE PERFORMANCE Télécharger
Présentation COMMISSION CENTRALE D'ARBITRAGE Télécharger
Présentation DEVELOPPEMENT Télécharger
Présentation EMPLOI ET FORMATION Télécharger
Présentation MIXITE Télécharger
Présentation PRATIQUES SPORTIVES Télécharger
Présentation RESPONSABILITE SOCIALE DES ENTREPRISES Télécharger
Présentation VIE FEDERALE Télécharger
Présentation VOILE EDUCATIVE Télécharger

 

Documents relatifs aux candidatures

Appel à candidature
Appel à candidature - information Télécharger
Appel à candidature - Dossier + Acte de candidature Télécharger

 

 

Documents Techniques
Modalités techniques de déroulement des opérations de vote pour l'AG du 25/03/2023 Télécharger

 

 

 

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