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La Division 240 - Une série de Questions/Réponses à destination des clubs

[FFVoile]  - le 21/10/2008

[FFVoile]

Le 15 avril dernier, la  nouvelle division 240 - relative aux règles de construction et aux équipements d'armement et de sécurité sur les navires de plaisance de longueur de coque inférieure à 24m - remplaçait la Division 224.

 

L'article 3-11 de cette nouvelle division concernait directement les clubs puisqu'elle précisait : "Les navires dont les équipages effectuent une navigation dans le cadre d'activités organisées par un organisme d'état ou agréé par le ministre chargé de la Jeunesse et des Sports pour l'enseignement et la pratique d'activités physiques et sportives peuvent être exemptés de tout ou partie du matériel de sécurité prescrit par la présente division sans autorisation spécifique de l'autorité compétente. Dans ce cas, l'organisme définit le matériel de sécurité qui doit être embarqué. En outre, ce même organisme peut dispenser les navires utilisés dans les mêmes conditions de disposer de moyens de prévention des chutes de personnes à l'eau."

Dans un soucis de clareté, M.Bernard Bonneau a rédigé un mémo sous forme de questions / réponses à destination des clubs.

Pour le télécharger, rendez vous dans la rubrique Tous les Secteurs > Sécurité, ou directement à cette adresse : http://www.ffvoile.net/ffv/web/services/securite/documents/Division_240_Memo.pdf

 

 

Par : C.F


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